Documents de référence sur les antennes-relais
- Rapport de l’APAVE sur les mesures de champs vers les écoles Paul Bert et Guy Môquet :
- Courrier du maire refusant de communiquer le rapport à l’ACN (page 1, 2) – janvier 2007
- Avis de la Commission d’Accès aux Documents Administratifs (CADA) – février 2007 – notre article
- Courrier du maire à l’ACN qui passe outre l’avis de la CADA – mars 2007
- Le maire persiste dans son refus et signe un courrier à la CADA pour se justifier – mars 2007 – notre article
- Le maire fait la leçon à l’ACN – mars 2007
- Courrier du maire au Préfet : le rapport est maintenant sur le site de la ville – juin 2007 – notre article
- Le fameux rapport finalement sur le site de la mairie et l’avis d’un expert.
- Position officielle de Nicolas Sarkozy sur les antennes-relais lors de la campagne électorale de 2007.
- Bouygues Telecom reconnaît dans Le Parisien que les dossiers « passés, présents et à venir » sont « étudiés et validés » par la mairie – janvier 2007
- Charte de bonne conduite de Nogent sur Marne – 2002
- Proposition de loi numéro 2491 (Assemblée Nationale)
- Rapport de l’Inspection Générale de l’Environnement (IGE) et de l’Inspection Générale des Affaires Sociales (IGAS) « Evaluation des méthodes de travail scientifique de l’AFSSE » (voir aussi le reportage de France 2)
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