A l’issue de l’enquête publique concernant le PPRMT  ouverte du 12 décembre 2011 au 11 février 2012, dans 33 communes du Val-de-Marne, la commission d’enquête a rendu un avis, le 10 avril 2012 assorti de trois réserves et de plusieurs recommandations.

Pour information, les registres d’enquête ont fait apparaître 161 interventions représentant 396 observations élémentaires.

Avis favorable assorti de trois réserves

La commission d’enquête publique à propos du PPRMT (Plan de prévention des risques de mouvements de terrain) du Val de Marne,  vient de rendre un avis favorable assorti de plusieurs réserves prenant ainsi en considération une partie des remarques formulées par notre association.

La première réserve concerne les modifications que les services de l’Etat proposent d’apporter   au   projet   de   PPRMT.

Le commissaire enquêteur admet qu’il convient de préciser que  la  perte  du  droit  à  indemnisation   n’est  envisagé  qu’en  cas  du  non  respect  des  prescriptions  du  règlement,  non  des  recommandations. La commission considère «qu’une amélioration du texte pourrait clarifier la situation vis-à-vis des assureurs»

Autre point, préciser   le   concept   de   maison   individuelle   non   groupée   et   adapter   en   conséquence   le   texte   du   règlement.

Enfin, préciser   que   les   dispositifs   anti-­évaporation   (Cf.   trottoir   périphérique)   n’entrent   pas   dans   le   calcul   de   l’emprise  au  sol  de  la  construction.

La deuxième réserve concerne le contrôle des travaux effectivement exécutés et l’information des acquéreurs et locataires.

En  plus  de  l’information  obligatoire  sur  l’existence  de  risques  et,  le  cas   échéant,  sur  la  reconnaissance  de  l’état  de  catastrophe  naturelle  affectant  un  bien,  il  convient  de  formuler   dans  le  PPRMT  une  recommandation  à  destination  des  acquéreurs  et  locataires  pour  qu’ils  demandent  à   consulter   le   descriptif   des   travaux   effectués   au   titre   du   PPRMT   et,   éventuellement,   les   résultats   des   études  géotechniques  préalables.   La commission suggère également dans son analyse, que soit établi un constat par un expert indépendant (à la charge du propriétaire) pour confirmer que les travaux prescrits ont bien été réalisés.

La troisième réserve concerne l’impact de l’urbanisation en cours

La   commission   considère   que   cette  préoccupation  doit  figurer  dans  le  PPRMT,  au  titre  de  la  sauvegarde  du  bâti  existant notamment sur  l’écoulement  des  eaux   souterraines   et,   partant,   sur   la   vulnérabilité   des   constructions   existantes.

Quelques recommandations…

La commission considère qu’il faut :

• Effectuer  des  vérifications  sur  le  zonage,  tout  particulièrement  dans  les  communes  où  des  contestations   ont  été  émises.  Compléter  les  définitions  par  la  signification  des  sigles.

• Recommander  aux  pétitionnaires  d’effectuer  des  études  géotechniques  préalables,  même  si  le  choix  est   laissé  entre  étude  préalable  et  travaux  forfaitaires.

• Inciter   les   communes   ou   les   établissements   publics   de   coopération   intercommunale   à   recueillir   les   résultats  des  études  préalables,  afin  d’approfondir  les  connaissances  et  de  constituer  une  veille  pour  une   révision  ultérieure  du  PPRMT.

• Recommander   des   diagnostics   sur   la   vulnérabilité   des   maisons   existantes   afin   d’inciter   à   des   travaux   préventifs  ou  à  des  travaux  de  rattrapage.    Présenter  aux  communes  le  projet  amendé  avant  l’approbation  finale.

Impact des nouvelles constructions : en tenir compte dans le PLU

Concernant l’impact des constructions nouvelles sur les existantes (notamment les sous-sols de nouvelles constructions susceptibles de modifier les écoulements d’eaux souterraines, amplifiant les mouvements de terrain et leurs conséquences sur les constructions existantes situées en aval), la commission reconnaît que ce point n’est pas évoqué dans le PPRMT et devrait pourtant faire l’objet de recommandations. Elle en fait l’objet d’une réserve et demande que cette préoccupation figure dans le PPRMT au titre de la sauvegarde du bâti existant et qu’elle soit intégrée dans l’élaboration-révision des PLU ou POS des villes.

Un projet manifestement à l’avantage des assurances

Il apparaît à la lecture du document que les règles imposées par ce plan de prévention des risques de mouvement de terrains (PPRMT) sont de nature à contraindre les propriétaires en leur imposant de nouvelles normes de constructions (et/ou de mise aux normes des bâtiments existants) et permettent aux assureurs de requalifier leur couverture en cas de sinistre.

Un règlement souvent confus et difficile à comprendre

Techniquement, le règlement distingue les constructions nouvelles et les constructions existantes sans en préciser clairement les distinctions. De plus il nous semble important de préciser le seuil à partir duquel une extension entre dans la catégorie des constructions nouvelles.

Tous les Nogentais savent que la découverte de fissures et autres dégâts liés aux mouvements de terrains marquent généralement le début d’un long combat avec son assureur et l’Etat pour obtenir réparation.

L’AdN souhaite rappeler aux acteurs de ce dossier que la question en débat n’est pas seulement technique, juridique ou bureaucratique. Les personnes victimes de sinistres liés à des mouvements de terrains se retrouvent souvent dans ces situations cauchemardesques, face à des compagnies d’assurance puissantes, déterminées et rompues aux combats juridiques. Elles sont seules et vivent au quotidien la dégradation de leur patrimoine avec parfois une situation de danger physique réel pour des familles entières. Rappelons que tous les propriétaires sont concernés et qu’il y a parmi eux des personnes fragiles, faibles, malades, retraitées, au chômage, etc et pour lesquelles le sinistre lui-même serait déjà une catastrophe sans y ajouter des complications d’ordre juridiques induites par ce règlement.

Ceci étant dit, l’AdN n’est pas opposée au principe de la prévention des risques, bien au contraire, y compris par la responsabilisation des propriétaires. Nous considérons cependant qu’une telle démarche doit être équilibrée et qu’il n’est pas normal que le risque que les propriétaires transfèrent aux compagnies d’assurance moyennant finance soit retransféré aux propriétaires par une réglementation qui ne semble pas avoir fait l’objet d’une discussion équilibrée tentant compte de l’intérêt de chacune des parties.

Le coût engendré par la mise en place de ce plan est de nature à rendre encore plus contraignantes les normes pour les constructions privées et publiques. L’AdN s’interroge sur l’opportunité d’aggraver de façon significative les coûts de construction dans la période de spéculation immobilière dans laquelle nous nous trouvons.

Les contraintes de mise aux normes pour les constructions existantes semblent avoir été pensées pour dégager les assurances de leur responsabilité. Ces dernières sont d’ailleurs également dispensées de toute participation à la mise en place des mesures de prévention.

Le nouveau PPRMT, qui délimite les zones exposées aux glissements de terrain et les mesures à prendre, sera promulgué par arrêté préfectoral dans les prochaines semaines.

Nous partageons la douleur de sa famille et de ses proches, à qui nous transmettons nos très sincères condoléances.

- Des victoires avec l’annonce du maintien de l’activité du Val-de-Beauté, la mobilisation de l’association en organisant dès l’annonce d’un projet immobilier une manifestation à permis d’éviter la démolition du site et la réouverture du café restaurant.

-Des refus concernant les hypothèses de tracés relatives à Orbival qui un temps prévoyaient de percer le coteau de Nogent ou doubler par un viaduc aérien le pont de Nogent. La mobilisation des adhérents, la participation aux réunions publiques et la persévérance ont permis d’éviter pareil projet.

- Des actions aux côtés du comité de défense des riverains de l’A4A86, pour avancer et enfin espérer obtenir de l’Etat qu’il honore ses promesses pourtant actées depuis 2006, pour rappel : Mise en place d’écrans anti-bruit efficaces, y compris sur le pont traversant la Marne,  Traitement des rejets des eaux usées qui se déversent directement depuis les chaussées de l’autoroute dans la Marne et dans le petit bras de Polangis, et  Suppression des candélabres surdimensionnés au niveau du viaduc autoroutier sur la Marne.

- Des réunions en Mairie, à la Sous-préfecture,… sur la dépollution du site de l’ancienne école Marie Curie et une visite du chantier.

- Des interrogations sur le PLU dont nous avons participé à une première réunion d’information, le devenir du projet d’aménagement du pôle Leclerc si dense et si haut qui nous fait oublier l’essentiel : quel intérêt pour les Nogentais… et le PPRMT ou plan de prévention des risques de mouvement de terrain dont nous aurons à débattre en 2012.

Alors en ce début d’année, nous allons plus que jamais continuer d’exprimer et d’affirmer nos souhaits pour plus d’équilibre, l’un des fondements de l’association. Depuis plus de vingt ans, l’AdN (association des nogentais) mène des actions réussies au profit de notre ville de Nogent-sur-Marne, afin de faire respecter la défense de l’environnement et de notre cadre de vie.

Nous continuons de faire vivre notre association en renouvelant les rencontres avec vous, nos adhérents fidèles et actifs le premier mardi de chaque mois salle Zola. Nous devons continuer par votre aide à alerter vos voisins, amis, responsable d’association des menaces qui pèsent sur notre ville et se faire l’écho auprès de l’équipe municipale de vos attentes !

Encore merci à toutes celles et à tous ceux qui nous ont soutenus en 2011, en espérant que nous serons encore plus nombreux à nous mobiliser lors de cette nouvelle année qui commence avec les échéances électorales que l’on connait et une nouvelle fois son lot de promesses !

Le Président et le Bureau remercient tout spécialement nos sympathisants et adhérents qui ne nous ont pas ménagé leur soutien, et forment le vœu d’une année 2012 encore plus solidaire et porteuse de progrès pour la démocratie, l’urbanisme et l’environnement à Nogent !

La mobilisation de l’AdN a porté ses fruits et permis d’éviter le viaduc aérien un temps envisagé pour traverser la Marne.

Concernant la station envisagée entre Val de Fontenay et Nogent Le Perreux, à la hauteur du rond Point Leclerc (en bas du boulevard de strabourg), il semble d’après la carte définitive que le projet n’ait pas été retenu.

Quelques dates clés :

3 juin 2010 : promulgation de la loi relative au Grand Paris.
30 septembre 2010 : démarrage du plus vaste débat public jamais organisé en Europe. 14 novembre 2011 : nomination de Maurice Leroy au gouvernement, ministre de la ville, chargé du Grand Paris.
26 janvier 2011 : signature de l’accord historique Etat-Région sur Grand Paris Express, nouveau réseau de transport en Ile-de-France.
31 janvier 2011 : fin du débat public.
26 mai 2011 : adoption par acte motivé du schéma d’ensemble du Grand Paris Express par le conseil de surveillance de la Société du Grand Paris.
Juillet 2011 : décret approuvant le schéma d’ensemble du Grand Paris.

L’AdN s’est fixé comme priorité la mise en œuvre de ces aménagements environnementaux, pour rappel à l’époque nous avions obtenu :

-        Mise en place d’écrans anti-bruit efficaces, y compris sur le pont traversant la Marne.

-        Traitement des rejets des eaux usées qui se déversent directement depuis les chaussées de l’autoroute dans la Marne et dans le petit bras de Polangis.

-        Installation d’une usine de retraitement des eaux usées.

-        Suppression des candélabres surdimensionnés au niveau du viaduc autoroutier sur la Marne.

Les autoroutes A4 et A86 constitue, aujourd’hui encore, le plus gros point noir de la région d’Île-de-France en termes de trafic et d’exposition au bruit. C’est également celui qui totalise le plus grand nombre de passages de véhicules, soit plus de 260 000 par jour, dont 77 % de poids lourds.

Nous avons rencontré successivement :

Christian Favier, Président du Conseil Général du Val-de-Marne, en Préfecture du Val-de- Marne, et lors de sa visite à Nogent en Mai 2010.

Olivier du Cray, Sous-Préfet de Nogent-sur-Marne, le 24 Novembre 2009 et le 28 février 2010.

Pierre Gosnat, Maire d’Ivry-sur-Seine, Député du Val-de-Marne et Président de l’association des Maires du Val-de-Marne lorsqu’il nous a reçus le 5 Mai 2010. Il a toujours soutenu les actions du Comité par le passé et va continuer à nous aider en ce sens, notamment à l’Assemblée Nationale.

Nous sommes également en attente d’un rendez-vous avec Jean-Paul Huchon, Président du Conseil Régional d’Ile-de-France.

Enfin, le 31 Mars 2010, Michel Camux, Préfet de Val-de-Marne, nous a envoyé une réponse, dont voici quelques extraits : « … à cette occasion, il (le sous-préfet de Nogent) a pu vous informer que les aménagements approuvés par le Ministre, de cette section de l’autoroute A4, priorisant l’environnement, à savoir le traitement des eaux usées, la prévention des nuisances sonores par l’amélioration des revêtements et des protections phoniques, et l’insertion paysagère de l’infrastructure, seraient réalisés dans le cadre des dotations budgétaires réservées pour le financement de la modernisation des infrastructures (PDMI), en hiérarchisant les priorités

Par ailleurs, nous avons fait remarquer à tous nos interlocuteurs que des programmes de mise en place d’écran anti-bruit étaient en cours de réalisation dans toutes les communes bordant l’autoroute (Champigny, Maisons-Alfort, Saint-Maurice), toutes … sauf pour Nogent et Joinville-le-Pont (à la hauteur du Viaduc) oubliant les riverains immédiats de Nogent et Champigny!

Monsieur le Sous préfet de Nogent sur Marne lors de notre dernière rencontre nous a confirmé que les travaux concernant l’installation d’une usine de retraitement des eaux usées devraient débuter dès 2012 à la suite du lancement des études (2011).

Nous lui avons cependant rappelé que cette tranche de travaux nécessaire est l’une des quatre prévus lors de la concertation de 2006 et que nous nous réjouissions d’apprendre que les travaux devraient démarrer d’ici un an.

L’argument financier semble toutefois le seul frein qui convient de lever pour que nous puissions obtenir des résultats rapides et le début des travaux.

Il convient de trouver un mode de financement, peut-être par le biais d’un programme de développement et de modernisation des itinéraires, le PDMI ; «Je vous confirme que la négociation des co-financements de ce programme, qui doivent être appelés auprès des collectivités territoriales, est en cours, sous l’autorité du Préfet de région, qui reste dans l’attente de la position du Conseil Général du Val-de-Marne, qui n’a pas été arrêtée à ce jour »

Nous avons également rappelé l’une des priorités pour nos adhérents que constitue la mise en place d’écrans anti-bruit efficaces et la nécessité dans l’urgence de remplacer les vitres « cassées » du mur actuel. Nous sommes pourtant face à un simple entretien de maintenance.

Enfin nous avons tenu à rappeler la nécessité d’informer les associations pour qu’à notre tour nous puissions informer nos adhérents.

L’AdN demande également qu’une étude sur la protection phonique soit relancée afin de mesurer les niveaux de bruit et rappeler l’urgence pour les Nogentais riverains du viaduc de faire enfin appliquer les résultats de la concertation de 2006.

Le CLIS, présidée par l’État, a pour vocation de transmettre des informations claires et précises sur la dépollution du site de l’ancienne école Marie-Curie et de favoriser les échanges entre le maître d’ouvrage, les autorités de contrôle et les associations de protection de l’environnement.

Gérard Ossena, de l’Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (Andra), partenaire dans la maîtrise d’œuvre du chantier a présenté au comité les modalités techniques de traitement des déchets radio-actifs qui devraient commencer prochainement. Sur ce terrain laissé en friche après la récente démolition des bâtiments a été dressé un chapiteau à l’intérieur duquel les ouvriers extrairont les terres contaminées par le radon. Les gravats seront triés selon leur degré de radioactivité, puis acheminés et enfouis à plusieurs centaines de kilomètres de Nogent sur un site dédié.

Décontamination du site marie curie les travaux ont commencé…

Alors que l’école Marie Curie est fermée depuis une douzaine d’années en raison de sa contamination au Radon, les travaux de démolition ont débutés, pour à terme bâtir dans un premier temps deux nouvelles salles de sport et un parking, afin notamment de déménager le gymnase Gallieni dans le cadre du futur projet de réaménagement du marché. La construction sur pilotis d’un des gymnases a été abandonnée au profit d’une décontamination total à l’endroit de l’unique gymnase.

Décontamination du site partielle ou totale ?

Lors du Conseil municipal du 14 décembre 2009 nous avons appris que le scénario de décontamination complète annoncé préalablement est abandonné au motif du coût élevé des travaux et l’impossibilité de stocker la totalité des terres polluées. Ainsi la Mairie a pris la décision d’une dépollution partielle du site et indique que le projet a été validé par des autorités compétentes et notamment  l’ANDRA,  l’IRSN et l’ASN.

Après une présentation complète de l’ANDRA (Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs) en ouverture du CLIS, nous avons pu entendre les avis de l’ASN (Autorité de sûreté nucléaire) et de l’ARS (Agence Régional de Santé), l’IRSN (Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire), de la Mairie avant un rapide tour de table des associations présentes (dont la CRIIRAD (Commission de recherche et d’information indépendantes sur la radioactivité).

L’AdN a participé aux premiers échanges et a tenu à rappeler qu’elle refuse l’idée de la dépollution partielle (telle qu’envisagé) et qu’elle reste favorable à une dépollution totale du site.

Pour information il est prévu de décaisser l’équivalent de 9 containers, au lieu des 25 initialement. Ces 9 containers pourraient être portées à 12. Ils seront stockés sur le site de l’ANDRA.

Ainsi il n’est pas prévu de décontaminer totalement la zone 4 (voir le plan) qui doit accueillir un parking. A cet endroit, il est prévu de combler les fouilles partielles avec une grave. De l’épaisseur de cette couche  dépendra le niveau restant de contamination.

Nous serons très vigilant à ce qu’aucune construction en dur ne soit érigée à cet endroit. La possibilité dans un second temps de dépolluer totalement le site restant ouverte. Mais nous n’avons aucune garantie quant à la poursuite des travaux, pas plus concernant le bâtiment de l’entraide et le terrain en friche qui juxtapose le site et qui pourraient aussi contenir une possible pollution.

D’un point de vue urbanistique, nous sommes attachés à la préservation du caractère pavillonnaire du lieu.

Des interrogations

Des interrogations subsistent sur les modalités de dépollution concernant les site voisins, propriété de la mairie (ancien bâtiment de l’entraide) mais également le 27-33, rue Hoche ou doit prochainement être construit une résidence pour jeune travailleur !

L’AdN s’était fortement mobilisée en organisant un rassemblement le 11 février 2011 pour manifester en présence des riverains adhérents son attachement au café Val-de-beauté et sa charmante terrasse. L’occasion avait été donnée de dérouler une banderole sur laquelle on pouvait lire « Sauvons notre café et sa belle terrasse. NON à la démolition ».

A suivre..

Dans le cadre des projets sur le « Grand Paris », la construction de la future ligne de transport en rocade a suscité beaucoup de débats, qui se sont concentrés dans un premier temps sur le tracé des infrastructures proprement dites.

Le 26 mai dernier, l’Etat et la Région Ile-de-France ont voté le tracé définitif du Grand Paris Express. Aujourd’hui, une nouvelle phase de réflexion s’ouvre et conduit à s’interroger sur les impacts territoriaux et sociaux que vont produire ces infrastructures dans notre département.

Cette Conférence d’acteurs est destinée à travailler sur l’impact que va produire le futur réseau Grand Paris Express dans notre département.

-Comment organisera-t-on ses déplacements dans la métropole de demain ?

-Quelles transformations prévisibles des usages des gares et des transports peut-on imaginer ?

-Quelles fonctions pour ces nouveaux équipements dans les projets de développement local?

Quelles seront les gares de demain ?

Autant de questions auxquelles les acteurs de la conférence d’acteurs dont l’AdN fait partie tenteront de répondre en apportant des propositions, analyses et point de vue. Ces travaux d’une durée de 12 mois permettront de remettre aux décideurs du projets sur le « Grand Paris » nos remarques, nos besoins, nos attentes sur les nouvelles infrastructures à venir dans notre département.

> Mardi 8 novembre 2011,
> Mardi 6 décembre 2011,
> Mardi 3 janvier 2012,
> Mardi 7 février 2012
> Mardi 6 mars 2012,
> Mardi 3 avril 2012,
> Mardi 15 mai 2012,
> Mardi 5 juin 2012,
> Mardi 3 juillet 2012.

de 20h à 22h
Salle des fêtes E. Zola,
Petite Salle Dreyfus
46 Bd de Strasbourg

Vous êtes Nogentais et vous aimez Nogent. Vous avez entendu parler de l’AdN mais vous aimeriez en savoir plus ? Parler avec nous de certains dossiers qui vous tiennent à coeur ?

Rencontrer des adhérents ? Adhérer peut-être ?
Vous êtes adhérent. Vous vous demandez ce que devient l’AdN ? Vous n’avez pas envie d’attendre la prochaine assemblée générale pour donner votre avis, évoquer les dossiers ? Vous voulez rencontrer d’autres adhérents et non-adhérents ?

Bref, qui que vous soyez, vous voulez discuter, faire avancer le schmilblick avec nous ? Vous êtes préoccupé par la qualité de la vie à Nogent, l’environnement, l’urbanisme, l’évolution de votre quartier, de votre ville ?

Nous organisons tous les premiers mardi de chaque mois une rencontre dans une ambiance sympathique, conviviale, informelle et détendue à l’image de notre association.

Au programme : Débat / Culture / Détente

1.    Discussion autour des projets actuellement en cours sur la ville et sur lesquels l’association est impliquée.?(PLU, Pôle Leclerc, Marie Curie…)
2.    Intervention d’un invité et ami de l’association sur le Nogent d’autrefois.
3.    Enfin le célèbre verre de l’amitié.

La première aura lieu le Mardi 4 Octobre 2011, à partir de 20h et jusqu’à 22h, salle des fêtes E. Zola, dans la salle Dreyfus (Voir le plan).

L’entrée est libre et l’état d’esprit aussi. Inutile d’acheter un smoking ou une robe de bal. Pas besoin de réserver vos places… Venez donc directement et bien simplement. Vous êtes les bienvenus.

Nous comptons sur vous. A mardi.
PS: emmenez vos voisins, vos amis, …

Pour information voici les autres dates de nos rencontres :

> 8 novembre 2011,
> 6 décembre 2011,
> 3 janvier 2012,
> 7 février 2012
> 6 mars 2012,
> 3 avril 2012,
> 15 mai 2012,
> 5 juin 2012,
> 3 juillet 2012.

Tous les thèmes abordés vous concernent : le gigantesque projet de « quartier d’affaire » – Pole Leclerc qui va défigurer l’entrée de la ville, étouffer le Pavillon Baltard et aggraver le stationnement, nos efforts fructueux pour faire avancer le projet de limitation du bruit de l’autoroute A4-A86, notre combat contre les antennes-relais mal placées qui continue depuis 6 ans !

Rendez-vous : Salle Emile Zola à Nogent sur Marne (entrée à partir de 20h00).

L’ordre du jour sera le suivant :

1. Adoption de l’Ordre du Jour
2. Rapport d’activité de l’association pour 2010
3. Rapport financier
4. Election du Conseil d’Administration
5. Questions diverses

L’AdN est la seule association nogentaise indépendante et agréée qui défend depuis 20 ans le cadre de vie. Grâce à vous, la municipalité et les promoteurs ne peuvent pas tout à fait faire n’importe quoi…

Alors votre participation est indispensable. Nous comptons sur vous.

Si vous ne pouvez pas être présent, envoyez-nous votre pouvoir ou confiez-le à un autre adhérent.

Pensez également à joindre votre adhésion pour 2011