Saga de l’AHCN/ACN : I – 1988/89 : de l’importance du POS
Dimanche 26 février 2006 - Par Fred -Afred Raveau, ancien Président de l’ACN et actuel administrateur, nous raconte la saga du coteau, ou comment les riverains ont pris les choses en main, pour défendre leur quartier. Une série d’articles, à rebondissements dont voici le premier volet…
Préambule
Si on regarde la carte de Nogent sur Marne, on peut voir que le Coteau est loin en surface de représenter beaucoup dans l’ensemble de la Ville. Et pourtant, cette partie du méandre de la Marne, chère aux peintres et au vin blanc célèbre, a suscité de bien belles empoignades!
On est loin du siège de la bande à Bonnot au début du XXème siècle. Non. Ce n’est plus le genre, ce n’est plus la méthode anarchiste qui prévaut. De nos jours, on fait dans le subtil, le silencieux. Dans les couloirs des administrations, on travaille sur les plans d’une ville qu’on veut.
On découpe, on charcute, on partage, on attribue, on favorise, on gagne beaucoup d’argent. Bref, on construit.
Le "nogentais de base", qui a vécu en pavillon familial ou dans de petits immeubles de rapport, se voit entouré, envahi, encerclé, par du béton, du costaud, du pseudo-riche, où l’architecture est absente.
Pas de schéma directeur, ni une quelconque logique dans l’attribution des permis de construire. Le pifomètre est l’instrument de base. "Bon appétit, Messieurs les promoteurs".
La protection de l’environnement? KEKSEKSA? L’écologie est ridiculisée, "c’est du luxe pour nantis", entend-on à l’époque.
Et voilà qu’une poignée de riverains commence à poser des questions, à réfléchir non pas sur des idées générales -donc politiques (mot abhorré)- mais sur des faits.
Ainsi, depuis 1988, date de la création de l’Association des Habitants du Coteau de Nogent, ces quelques égarés vont oser se dresser devant le Moloch, le Géant, le pot de fer, la cité imprenable, le pouvoir de celui qui veut construire à tout prix, et vite.
Nous vous proposons, au travers de cette série d’articles, une rétrospective des "aventures du Coteau". Nous essaierons de raconter les principales actions menées sur cette zone, et nous verrons qu’une population, quand elle se sent directement concernée, qu’elle vit des situations qui l’agressent, peut infléchir des courants qui, au départ, paraissaient pourtant irrésistibles.
Voici deux aspects du coteau de Nogent: le premier, c’est notre quartier, vu du satellite, le deuxième, c’est le plan du quartier, sur lequel les points rouges indiquent les endroits où l’action de l’AHCN s’est fait sentir… depuis 17 ans!
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I. 1988-89 - De l’importance du Plan d’Occupation des Sols (POS)
Premiers indices
Tout est parti de la déclaration de modification du POS, qui a fait réagir les habitants du coteau. Ceux-ci remarquèrent des anomalies dans cette modification et en firent état dans le cahier ouvert à cet effet. Le projet de modification du Plan d’Occupation des sols reçut finalement un avis défavorable de l’enquête lors de l’enquête publique, les arguments justifiant la demande de modification n’étant guère convaincants.
Et voilà que le bel édifice conçu au départ pour autoriser la modification -en pire- de la physionomie du coteau, finit par s’effondrer. Et quel édifice, quand on sait que pour modifier le plan d’occupation des sols d’une ville, il ne faut pas moins de :
- Une délibération du Conseil municipal pour prescrire la révision du POS.
- Un arrêté qui publie la liste des services associés à la révision.
- L’information du Préfet.
- Des Conseils de Quartier.
- Une première réunion des services associés.
- 8 réunions thématiques consacrées aux différents points de la révision.
- Des Conseils de Quartier (2ème série).
- Une Commission d’urbanisme consacrée à la révision du POS.
- Une délibération du Conseil Municipal pour arrêter le projet de modification du POS.
- La consultation des services associés.
- Une nouvelle délibération du Conseil Municipal révisé suite aux observations émises par les personnes associées;
- La désignation par le Tribunal Administratif du Commissaire enquêteur pour conduire l’enquête publique relative au POS.
- Une enquête publique assortie de l’exposition du plan en Mairie.
- Et enfin l’approbation définitive par le Conseil Municipal.
Ouf ! C’est très sérieux le POS (aujourd’hui PLU).
En effet, en regardant le plan de la ville et son découpage en zone appelée Uc (UCa, UCb , etc. ) et en cherchant à comprendre ce découpage, on pouvait remarquer que les limites semblaient obéir à une logique obscure: il ne suivait pas le relief de la ville… curieusement, des zones "mordaient" sur d’autres.
Sachant que chacune des zones possédaient ses propres caractéristiques concernant les dispositions à prendre pour les permis de construire (hauteur, surface de construction, etc.), les riverains purent s’apercevoir, avec surprise, que telle zone couvrait des surfaces qui auraient dû appartenir à une autre. Bref, il semblait bien que les zones avaient été arrangées pour faciliter un type de construction particulier. Et que, finalement, la topographie des zones ne correspondaient plus à la géographie de la ville : elle reflétaient celle qu’avaient à l’esprit… les promoteurs!
Le lièvre était soulevé.
Explications
Bon. Je vois. Vous n’avez pas tout compris.
Je recommence: le POS, c’est quoi? C’est un plan. De quoi? De la ville, c’est-à-dire des surfaces, avec ce qu’il y a dessus. On y voit des maisons, des rues, des immeubles, etc.
Pourquoi un plan ? Parce que la commune doit imaginer des normes de construction nécessaires à l’attribution des permis de construire, de façon à empêcher la construction anarchique. "S’il n’y a pas de règles, je vais pouvoir construire mon gratte-ciel au bord de la Marne, avec les reflets dans l’eau. Comme à Manhattan".
Et bien justement, nous ne sommes pas à Manhattan!
D’où des règles en principe faites pour développer l’harmonie d’une ville, pour le bien de la commune et de ses habitants.
Ca, c’est la théorie. En pratique, en 1988-89, des riverains ont constaté que le découpage des zones est bizarre. Vous avez dit bizarre?
Pourquoi bizarre? Parce que, par exemple, dans une zone, la hauteur des constructions est fixée à 27m (le centre-ville) et dans d’autres, à 10m (le coteau). Si la modification du POS étend la zone des 27m sur celle des 10m… "je pourrai construire mon gros tas au milieu de pavillons, et en toute légalité".
D’accord, j’exagère (à peine). Mais c’est pour mieux faire comprendre l’importance du POS de l’époque.
Bon. C’est plus clair?
Action
Très rapidement, on a constaté que la topographie des zones présente des boursouflements que nous allons rapidement appeler "verrues".
Des verrues, il y en a plusieurs. Elles attirent l’attention de ces riverains qui apprennent à lire et à comprendre le POS modifié. Et qui finissent par obtenir le rejet de la demande de modification du POS. Ces "verrues" n’ont pas de justifications réelles.
Parallèlement, un particulier qui a constaté de nombreuses irrégularités évidentes dépose un recours devant le Tribunal Administratif de Paris pour attaquer le permis de construire du 94, rue François Rolland (le stade), attribué à un promoteur. Coup de théâtre : le permis est retiré par la Mairie deux jours avant la séance du Tribunal Administratif de Paris.
Pour la première fois, et à la surprise générale, des particuliers font annuler des décisions officielles! Sans avocat, sans conseiller technique, uniquement par une détermination sans faille et beaucoup de bon sens.
Ces premier succès en annonce d’autres.
A suivre…
Voici le 
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