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Agréée pour la protection de l'environnement par la Préfecture
(article L-141-1 du code de l'environnement).

Actus du thème "Le Coteau"


La Nouvelle Star au Pavillon Baltard, en direct chez vous!

Samedi 5 mai 2007 - Par Laurent -

Bernard, un habitant du coteau et adhérent de l’ACN aime la musique. Il aime aussi La nouvelle Star. Mais juste dans sa télé. Témoignage d’un nogentais qui aimerait bien que la nouvelle star n’oublie pas de fermer les portes du Pavillon Baltard quand elle chante…

Il fait beau (trop?), les fenêtres sont ouvertes, et tout le Coteau de Nogent résonne de la musique des nombreux spectacles musicaux, et de leurs répétitions, donnés au Pavillon Baltard, dont les issues sont elles aussi ouvertes.

Au début, cela paraît sympathique, tout au moins si l’on aime ce genre de musique. Mais à la longue, c’est un vacarme insupportable qui fatigue et interfère avec la vie privée, souvent tard le soir.

Il y a certainement moyen de recommander aux promoteurs de spectacles de diminuer le niveau sonore émis depuis le Baltard, et d’améliorer l’isolation acoustique de l’édifice, simplement déjà en fermant ses portes et issues.

Il faut que notre quartier cesse d’être, selon le joli calembour de mes enfants, le « Coteau de hurlement Baltard dans la nuit ».

Bernard

Saga de l’AHCN/ACN : II – 1989-1991 – L’affaire du 38-42 Rue Charles de Gaulle

Mardi 13 juin 2006 - Par Fred -

Deuxième volet de la saga de l’AHCN/ACN racontée par son avant dernier président, Alfred Raveau. Cette fois, on échappe à un programme immobilier de 339 logements destiné, vraisemblablement, à défigurer définitivement le Coteau. Raté. Merci l’AHCN.

Dépouiller les archives du Plan d’Occupation des Sols (POS) tient de la performance. Extraire des compte-rendus des réunions du Conseil et des Assemblées Générales de l’association et des différents courriers la substantifique moëlle nécessaire à la compréhension des faits, nécessite une grande attention. Fred demande la plus grande indulgence quant au dépouillage! Une erreur peut toujours se glisser. N’hésitez pas à le faire remarquer. Il ne travaille que sur de l’écrit, jamais sur du verbal.

Pour faire court, disons que la période 1989-1991 marque, comme nous l’avons déjà signalé, une tension inégalée jusqu’à présent entre les associations concernées et la commune.

Le ton des correspondances échangées et des minutes des réunions sur le POS en mairie en dit long : insistance sur des demandes d’informations, condescendance dans les réponses, quand il ne s’agit pas de véritables empoignades verbales en réunion.

Pour ne froisser personne, nous ne nous attacherons qu’aux faits et aux aboutissants.

L’exemple du projet du 38-42 rue Charles de Gaulle est hautement significatif. Il reprend concrètement tout ce que nous avons dit depuis le début sur les difficultés qu’il y a à faire valoir ce qu’on croit être le bien de la commune, et à faire comprendre aux responsables de la commune le bien-fondé de ses observations.  Celle-ci ressent une telle démarche comme une atteinte à son pouvoir de décision. D’où de grandes difficultés et pertes de  temps. 

Chronologie des faits

D’abord, la procédure d’enquête publique (cf. chapitre 1) relative à la modification du POS, de novembre 1988 à janvier 1989, doit être reprise en mars 1989 à cause d’un vice de procédure. Ca commence mal. 

Cette fois, le promoteur est puissant. Il obtient en février 1989 un permis de construire de 339 logements. Nous disons bien trois cent trente neuf, en limite de zone pavillonnaire, à l’emplacement d’une clinique ophtalmologique au 38-42 rue Charles de Gaulle et 8-10 rue de Beauté.

Le 3 juillet 1989, Le Conseil municipal adopte le POS modifié.

Vous suivez? Bon.

Remarquons tout de suite que le permis est accordé à partir d’un POS non encore voté.

L’enquête publique va reprendre dans l’émoi général suscité par cet énorme projet. Les réactions sont immédiates. Pétitions, signatures, 3 associations attaquent le POS et le permis auprès du Tribunal Administratif de Paris.

  • L’Association des Habitants du Coteau de Nogent de votre serviteur (AHCN, devenue depuis l’ACN)
  • L’Association des riverains du Bois de Vincennes
  • L’Association des riverains de la SNCF.

Et finalement, en mars 1990, le Tribunal Administratif de Paris annule l’arrêté délivrant le permis de construire.

Pourquoi ? Tout simplement parce que les normes de construction établies par le POS qui sont valables en façade le long de la rue ne le sont plus sur les autres parcelles. Et pan!

Mais la commune n’en reste pas là. Elle dispose d’un cabinet d’avocats qui a une solide réputation et se démène pour défendre son POS et son permis de construire. 

Et en 1991 -comme le temps passe- elle attaque le jugement du Tribunal Administratif de Paris en Conseil d’Etat, la plus haute juridiction administrative, ni plus ni moins.
 
Que va-t-il se passer? Le Conseil d’Etat va-t-il entériner cette requête ou confirmer la décision du Tribunal Administratif de Paris?

Allons , réfléchissez un peu…
Bon . Allons-y.        

En juin 1991, le Conseil d’Etat annule la requête au motif que le POS est trop flou pour généraliser à toutes les parcelles des valeurs attribuées à une seule.

Le promoteur se retrouve sans permis de construire.

L’arrêt devient un cas d’école et est publié dans le Recueil Lebon, qui enregistre pour la postérité du droit les jugements du Conseil d’Etat qui font jurisprudence.

Résultat : les adhésions affluent… En 1 an, l’AHCN passe de 0 à 180 adhérents.

Et ce n’est pas fini.

Le 8 juillet 1991, soit 2 ans après, le Tribunal Administratif annule l’arrêté du 3 juillet 1989 qui avait approuvé la modification du POS.

Conclusion: le Plan d’Occupation des Sols se doit d’être objectif et le plus précis possible.

Retour à la case départ. Pas de POS modifié, pas de permis pour promoteur gourmand. Toutes les tentatives de recomposition de la cartographie de la ville sont réduites à zéro.

Une leçon s’impose: contrairement à ce qu’on entend parfois, la loi fonctionne pour peu qu’on se donne la peine de s’en servir. Et il n’est pas necessaire d’être un spécialiste pour réflechir sur un problème. Il suffit d’être clair, précis et aider le magistrat dans sa réflexion, sans le noyer dans une logorrhée juridique, comme le font si bien les professionnels. Le français courant peut suffire.

Comme l’Empire, dans la Guerre des Etoiles, la mairie contre-attaque. Elle retourne devant le Conseil d’Etat pour faire annuler la décision du Tribunal Administratif annulant l’approbation du POS par le Conseil Municipal. C’est un Dallas judiciaire.

Et en 1992, un nouveau POS sort, amélioré, qui commence à tenir compte de la volonté des riverains.

Le Conseil d’Etat a environ besoin de 2 ans pour statuer. Le 8 janvier 1993, il annule le POS de 1989 en confirmant le jugement du Tribunal Administratif.

La boucle est bouclée.

Pendant ce  temps-là,  Le promoteur qui a enfin compris, dépose un nouveau permis de construire conforme aux nouvelles normes. Les riverains le trouvent correct et surtout beaucoup moins ambitieux, beaucoup mieux adapté. Plusieurs adhérents  habitent aujourd’hui dans cette nouvelle construction.

Le promoteur a perdu 3 ans.

Tous les promoteurs n’ont pas tous compris, mais c’est une autre histoire…

A suivre.

Le Coteau -encore mieux- vu d’en haut

Lundi 1 mai 2006 - Par Laurent -

Maisons rue F. RollandGoogle vient de mettre en ligne des images de bien meilleure qualité pour son système de visualisation géographique qui permet de voir d’en haut le Coteau de Nogent (et presque tout point sur la planète).

Il ne s’agit plus d’images satellites mais d’images aérienne d’une précision invraisemblable. On peut désormais y accéder sans rien installer sur son ordinateur, via le site web Google Maps, en Français et toujours, si on le souhaite, via l’application Google Earth à installer sur l’ordinateur (PC et Mac).

Sur Google Maps, si vous tapez "Baltard, Nogent sur Marne, France" dans la boîte de saisie, le système centre la carte sur le pavillon Baltard. Cliquez alors sur "Satellite" en haut à droite pour obtenir la photo aérienne. Pour améliorer la précision, il suffit de faire varier l’échelle en haut à gauche.

En copiant/collant l’adresse de la page dans un email, vous pouvez montrer où vous habitez à vos amis. Par exemple, si vous habitez dans le groupe scolaire Val de Beauté (c’est un exemple) ou dans la piscine (c’est aussi un exemple).

Piscine (détail)Mieux, vous pouvez indiquer un itinéraire. Par exemple, pour indiquer le chemin entre le RER et l’école primaire, il suffit de cliquer sur Itinéraire et de taper les adresses ("RER, Nogent sur marne, France" et "ecole primaire, Rue Bauyn de Perreuse, Nogent sur Marne, France"). La carte s’affiche (ou l’image aérienne en cliquant sur "satellite") et l’itinéraire apparaît en bleu. Le nom des rues peut être superposé en cliquant sur "Mixte". Attention, il s’agit d’un itinéraire routier, pas piéton.

Enfin, vous cherchez une pizza à Nogent ? Cliquez sur "Entreprise". Tapez "Pizza" dans la première boîte et toujours "Nogent sur marne, France" dans la seconde. Vous obtenez ceci. Sur la gauche, cliquez sur le pointeur correspondant à votre choix et affichez la résolution maximale avec l’échelle graduée. Si vous cherchez le Nogentel, même principe.

Alors vous vous dites sans doute: ils sont forts, ces américains ! Mais patience. Attendez de voir le Géoportail de l’IGN dont l’ouverture est prévue en juin. La démonstration, filmée par Jean-Michel Billaut, est simplement ahurissante.

Saga de l’AHCN/ACN : I – 1988/89 : de l’importance du POS

Dimanche 26 février 2006 - Par Fred -

Afred Raveau, ancien Président de l’ACN et actuel administrateur, nous raconte la saga du coteau, ou comment les riverains ont pris les choses en main, pour défendre leur quartier. Une série d’articles, à rebondissements dont voici le premier volet…

Préambule

Si on regarde la carte de Nogent sur Marne, on peut voir que le Coteau est loin en surface de représenter beaucoup dans l’ensemble de la Ville. Et pourtant, cette partie du méandre de la Marne, chère aux peintres et au vin blanc célèbre, a suscité  de bien belles empoignades!

On est loin du siège de la bande à Bonnot au début du XXème siècle. Non. Ce n’est plus le genre, ce n’est plus la méthode anarchiste qui prévaut. De nos jours, on fait dans le subtil, le silencieux. Dans les couloirs des administrations, on travaille sur  les plans d’une ville qu’on veut.

On découpe, on charcute, on partage, on attribue, on favorise, on gagne beaucoup d’argent. Bref, on construit.

Le "nogentais de base", qui a vécu en pavillon familial ou dans de petits immeubles de rapport, se voit entouré, envahi, encerclé, par du béton, du costaud, du pseudo-riche, où l’architecture est absente.

Pas de schéma directeur, ni une quelconque logique dans l’attribution des permis de construire. Le pifomètre est l’instrument de base. "Bon appétit, Messieurs les promoteurs".

La protection de l’environnement? KEKSEKSA? L’écologie  est ridiculisée, "c’est du luxe pour nantis", entend-on à l’époque.

Et voilà qu’une poignée de riverains commence à poser des questions, à réfléchir non pas sur des idées générales -donc politiques (mot abhorré)- mais sur des faits.

Ainsi, depuis 1988, date de la création de l’Association des Habitants du Coteau de Nogent, ces quelques égarés vont oser se dresser devant le Moloch, le Géant, le pot de fer, la cité imprenable, le pouvoir de celui qui veut construire à tout prix, et vite.

Nous vous proposons, au travers de cette série d’articles, une rétrospective des "aventures du Coteau". Nous essaierons de raconter les principales actions menées sur cette zone, et nous verrons qu’une population, quand elle se sent directement concernée, qu’elle vit des situations qui l’agressent,  peut infléchir des courants qui, au départ, paraissaient pourtant irrésistibles.

Voici deux aspects du coteau de Nogent: le premier, c’est notre quartier, vu du satellite, le deuxième, c’est le plan du quartier, sur lequel les points rouges indiquent les endroits où l’action de l’AHCN s’est fait sentir… depuis 17 ans!

Le coteau vu d'en haut. Cliquez pour agrandir

Coteau de Nogent et actions de l'ACN - Cliquez pour agrandir

I. 1988-89 -  De l’importance du  Plan d’Occupation des Sols (POS)

Premiers indices

Tout est parti de la déclaration de modification du POS, qui a fait réagir les habitants du coteau. Ceux-ci remarquèrent des anomalies dans cette modification et en firent état dans le cahier ouvert à cet effet. Le projet de modification du Plan d’Occupation des sols reçut finalement un avis défavorable de l’enquête lors de l’enquête publique, les arguments justifiant la demande de modification n’étant guère convaincants.

Et voilà que le bel édifice conçu au départ pour autoriser la modification -en pire- de la physionomie du coteau, finit par s’effondrer. Et quel édifice, quand on sait que pour modifier le plan d’occupation des sols d’une ville, il ne faut pas moins de :

  • Une délibération du Conseil municipal pour prescrire la révision du POS.
  • Un arrêté qui publie la liste des services associés à la révision.
  • L’information du Préfet.
  • Des Conseils de Quartier.
  • Une première réunion des services associés.
  • 8 réunions thématiques consacrées aux différents points de la révision.
  • Des Conseils de Quartier (2ème série).
  • Une Commission d’urbanisme consacrée à la révision du POS.
  • Une délibération du Conseil Municipal pour arrêter le projet de modification du POS.
  • La consultation des services associés.
  • Une nouvelle délibération du Conseil Municipal révisé suite aux observations émises par les personnes associées;
  • La désignation par le Tribunal Administratif du Commissaire enquêteur pour conduire l’enquête publique relative au POS.
  • Une enquête publique assortie de l’exposition du plan en Mairie.
  • Et enfin l’approbation définitive par le Conseil Municipal.

Ouf ! C’est très sérieux le POS (aujourd’hui PLU).

En effet, en regardant le plan de la ville et son découpage en zone appelée Uc (UCa, UCb , etc. ) et en cherchant à comprendre ce découpage, on pouvait remarquer que les limites semblaient obéir à une logique obscure: il ne suivait pas le relief de la ville… curieusement, des zones "mordaient" sur d’autres.

Sachant que chacune des zones possédaient ses propres caractéristiques concernant les dispositions à prendre pour les permis de construire (hauteur, surface de construction, etc.), les riverains purent s’apercevoir, avec surprise, que telle zone couvrait des surfaces qui auraient dû appartenir à une autre. Bref, il semblait bien que les zones avaient été arrangées pour faciliter un type de construction particulier. Et que, finalement, la topographie des zones ne correspondaient plus à la géographie de la ville : elle reflétaient celle qu’avaient à l’esprit… les promoteurs!

Le lièvre était soulevé.

Explications

Bon. Je vois. Vous n’avez pas tout compris.

Je recommence: le POS, c’est quoi? C’est un plan. De quoi? De la ville, c’est-à-dire  des surfaces, avec ce qu’il y a dessus. On y voit des maisons, des rues, des immeubles, etc.

Pourquoi un plan ? Parce que la commune doit imaginer des normes de construction nécessaires à l’attribution des  permis de construire,  de façon à empêcher la construction anarchique. "S’il n’y a pas de règles, je vais pouvoir construire mon gratte-ciel au bord de la Marne, avec les reflets dans l’eau. Comme à Manhattan".

Et bien justement, nous ne sommes pas à Manhattan!

D’où des règles en principe faites pour développer l’harmonie d’une ville,  pour le bien de la commune et de ses habitants.

Ca,  c’est la théorie. En pratique, en 1988-89, des riverains ont constaté que le découpage des zones est bizarre. Vous avez dit bizarre?

Pourquoi bizarre? Parce que, par exemple, dans une zone, la hauteur des constructions est fixée à 27m (le centre-ville) et dans d’autres, à 10m (le coteau). Si la modification du POS étend la zone des 27m sur celle des 10m… "je pourrai construire mon gros tas au milieu de pavillons, et en toute légalité".

D’accord, j’exagère (à peine). Mais c’est pour mieux faire comprendre l’importance du POS de l’époque.

Bon. C’est plus clair?

Action

Très rapidement, on a constaté que la topographie des zones présente des boursouflements que nous allons rapidement appeler "verrues".

Des verrues, il y en a plusieurs. Elles attirent l’attention de ces riverains qui apprennent à lire et à comprendre le POS modifié. Et qui finissent par obtenir le rejet de la demande de modification du POS. Ces "verrues" n’ont pas de justifications réelles.

Parallèlement, un particulier qui a constaté de nombreuses irrégularités évidentes dépose un recours devant le Tribunal  Administratif de Paris pour attaquer le permis de construire du 94, rue François Rolland (le stade), attribué à un promoteur. Coup de théâtre : le permis est retiré par la Mairie deux jours avant la séance du Tribunal Administratif de Paris. 

Pour la première fois, et à la surprise générale, des particuliers font annuler des décisions officielles! Sans avocat, sans conseiller technique, uniquement par une détermination sans faille et beaucoup de bon sens.

Ces premier succès en annonce d’autres.

A suivre…

Le Coteau vu d’en haut

Lundi 22 août 2005 - Par Webmaster -

Avez-vous déjà vu le Coteau de Nogent sur Marne depuis un satellite d’observation ? C’est désormais possible soit avec le logiciel Google Earth soit avec le site Google maps .

Google Earth est un logiciel à télécharger gratuitement et à installer sur votre ordinateur (sous Windows uniquement). Réservé aux configurations récentes équipées d’un accès haut débit (ADSL), il permet de voir la terre depuis un satellite et, pour certaines villes (américaines essentiellement), depuis un avion. La précision des détails est surprenante (on voit sans problème la couleur des véhicules garés sur le parking de La porte jaune) et des fonctionnalités amusantes permettent d’ajouter des informations que l’on peut partager avec d’autres internautes (la barre sur le côté gauche). Pour afficher la vue de Nogent sur Marne, il suffit de taper "Nogent sur marne, france" et la vue se précipite sur notre boucle préférée de la Marne. En manipulant les curseurs, on peut se rapprocher progressivement du sol jusqu’à la résolution maximale qui pemret de distinguer précisément les bâtiments. Après ça, amusez-vous à visiter la planète… c’est passionnant.

Si vous avez installé Google Earth, un lien direct vers le Coteau s’ouvrira si vous téléchargez ceci.

Google Maps est un moteur de recherche géographique qui ne nécessite pas de téléchargement. Il suffit d’aller sur le site, de taper "nogent sur marne, france", et une vue aérienne est affichée (il faut cliquer sur "satellite" dans le coin en haut à gauche de la fenêtre et augmenter la résolution avec la flèche vers le haut à droit de la fenêtre). La résolution est moins bonne que dans Google Earth, l’effet moins spectaculaire, mais la vue n’en reste pas moins … sidérante.

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