Antennes: réunion en mairie et Résolution du Parlement Européen

Lors de la réunion du 2 octobre organisée à la mairie avec les opérateurs, on a pu prendre connaissance de leurs projets d’installation de nouvelles antennes sur la ville. Sur le reste, c’est le statu quo habituel: les antennes ne sont pas dangereuses, circulez. Si les opérateurs n’ont pas changé, la mairie, elle, a évoluée puisque l’ancien président de l’ACN , Marc Arazi, est maintenant adjoint au maire chargé de l’environnement et du cadre de vie. Ambiance bien différente, donc.

Ambiance différente aussi compte-tenu de l’actualité. Et notamment de la pression mise par le Parlement Européen qui a adopté une résolution très importante reconnaissant, entre autre, l’hypersensibilité aux champs électromagnétiques de certaines personnes et incitant les gouvernements à mettre en place des mesures pour réduire les seuils actuels, jugés obsolètes.

L’actualité sur les antennes-relais est donc riche ces temps-ci:

  • La semaine dernière, une réunion d’information a été organisée à Champigny par 10 associations dont Priartem et l’ACN avec projection du Film de Joaquim Ferrera : “Antennes-relais, sommes-nous tous des cobayes”. L’ACN avait organisé une réunion de ce type en juin 2007.
  • Le 2 octobre, l’ACN a été conviée à une réunion de travail sur les antennes-relais organisée par la mairie. Voir notre compte-rendu ci-dessous.
  • Le 1er octobre, Bouygues Telecom a été condamné en première instance à démonter une antenne à Tassin la Demi Lune, une victoire importante pour les riverains et Priartem, qui soutenait ce dossiersimilaire à celui du 92 rue François Rolland à Nogent.
  • Le 4 septembre, le Parlement Européen a adopté une résolution sur  l’évaluation à mi-parcours du Plan d’action européen en matière d’environnement et de santé 2004-2010. Cette résolution contient des éléments extrêmement important sur ce dossier (voir les éléments ci-dessous). Merci à Toni Oller, qui se bat en Espagne sur ces questions ainsi qu’à Alfred Raveau qui continue la veille sur ce sujet (et bien d’autres).

La réunion du 2 octobre à la mairie

Autour de la table, deux maire-adjoints, Marc Arazi et Jean-Luc Morreti, ont mené la discussion avec les opérateurs de téléphonie mobile (SFR, Orange et Bouygues), les associations concernées et les services techniques de la ville.

L’objectif de la réunion était de connaître les intentions des opérateurs en matière d’antennes-relais supplémentaires sur la commune pour l’année à venir. Il y a déjà 18 antennes en service dans la ville. Voici les projets tels qu’annoncés par les opérateurs:

  • Orange: aux 5 antennes existantes, 3 nouvelles antennes-relais s’ajouteraient: une sur le toit de la Mairie, une dans l’avenue de Joinville, et une au 3bis rue du Viaduc. L’opérateur précise qu’il n’équipe que les immeubles et pas les maisons individuelles.
  • Bouygues qui possède 5 antennes sur la commune prévoit d’en modifier une pour l’adapter à la norme UMTS et envisage de déplacer l’antenne du secteur Guy Môcquet vers le secteur Strasbourg. Il étudie une nouvelle intégration paysagère.
  • SFR envisage de renforcer son dispositif en installant une antenne supplémentaire dans le quartier des vizelets. SFR possède déjà 8 antennes sur la ville dont une sur le toît de la Mairie.

Marc Arazi a proposé aux opérateurs de réfléchir à la mutualisation des sites pour éviter d’implanter de nouvelles antennes dans des secteurs déjà pourvus. Il a également demandé une carte des antennes implantées autour de Nogent pour identifier d’autres sites pouvant répondre aux mêmes besoins des opérateurs.

Dans le cadre de la Charte adoptée l’année dernière, il a demandé que de nouvelles mesures soient effectuées par les opérateurs et en particulier autour de tous les sites sensibles. Les services techniques de la ville étudient un planning pour ces mesures, plus d’une trentaine répartie sur 3 mois. L’heure et le jour où ces mesures sont planifiées n’est pas neutre. En effet, les antennes-relais émettent d’autant plus qu’elles sont sollicitées, c’est-à-dire en fonction du nombre d’appels simultanés. Elles sont donc plus sollicitées à certains moments qu’à d’autres. De 18 à 21 heure, par exemple, les rayonnements sont probablement plus forts. Veiller à ce que les mesures soient réalisées avec objectivité n’est pas chose aisée.

Une des pistes de réflexion menée par la ville est de  réaliser dans les prochains mois et de façon autonome une cartographie des champs électromagnétiques afin de comparer ces données avec celles des opérateurs. Les trois opérateurs refusent pour le moment de communiquer leurs mesures de champs détaillées pour des raisons, disent-ils, de confidentialité. Ils maîtrisent donc l’information sur ce sujet, laissant la ville dans l’obligation de les croire.

Parallèlement, le Maire-Adjoint à l’environnement a annoncé aux opérateurs qu’il souhaitait rediscuter le protocole signé avec la mairie. Il a proposé une rencontre avec chacun des opérateurs pour évoquer cette question.

Si les opérateurs refusent toujours d’admettre l’existence d’un risque sanitaire lié aux antennes, ce que conteste depuis des années les associations telles que PRIARTEM, ils ne se gênent plus pour pointer du doigt les dangers des téléphones portables pour la santé, téléphones dont ils ne sont pas les fabricants mais qui sont essentiels à la téléphonie mobile. Pour eux, aucun problème pour sensibiliser les parents et inviter les pouvoirs publics à organiser des campagnes de prévention auprès des enfants sur les dangers du portable…

L’ACN, en citant l’actualité du moment (jugement de Nanterre, Parlement Européen) leur a demandé s’ils avaient l’intention de baisser les niveaux d’exposition ce dont, bien entendu, ils ne veulent pas entendre parler, s’en tenant à la réglementation française. Ils refusent de commenter la dernière décision de Nanterre. Ils refusent également de prendre position sur la question des personnes électro-hypersensibles évoquée par une personne présente. La résolution du Parlement Européen (voir ci-dessous), connaît pas.

Rappelons que l’ACN, adhérente de PRIARTEM, soutient la mise en place d’une règlementation dans ce domaine vu l’absence de coopération des opérateurs.

La résolution du Parlement Européen


Il s’agit de la “Résolution du Parlement européen du 4 septembre 2008 sur l’évaluation à mi-parcours du plan d’action européen en matière d’environnement et de santé 2004-2010 (2007/2252(INI)” qui a été adoptée par 522 voix pour, 16 voix contre et 7 abstentions et dont voici le texte complet et la fiche de procédure (pour comprendre le contexte procédural).

On retiendra les extraits ci-dessous (le gras et les liens ont été ajoutés par nous. Pour les notes en bas de page, consulter le texte d’origine). Il s’agit d’une avancée extrêmement importante qui souligne le retard français et montre la direction à suivre.

Le Parlement européen ,

[…]

I. considérant que ne cessent de se multiplier les données scientifiques démontrant que certains cancers, tels que les cancers de la vessie, des os, du poumon, de la peau, du sein, d’autres encore, sont dus non seulement aux effets des substances chimiques, des rayons et des particules en suspension dans l’air, mais aussi à d’autres facteurs environnementaux,

J. considérant qu’à côté de ces évolutions problématiques en matière de santé environnementale, de nouvelles maladies ou syndromes de maladies sont apparus ces dernières années, tels que l’hypersensibilité chimique multiple, le syndrome des amalgames dentaires, l’hypersensibilité aux rayonnements électromagnétiques, le syndrome des bâtiments malsains ou le trouble déficitaire de l’attention avec hyperactivité (Attention deficit and hyperactivity syndrome) chez les enfants,

K. considérant que le principe de précaution est expressément inscrit dans le traité depuis 1992, que la Cour de justice des Communautés européennes a, à de nombreuses reprises, précisé le contenu et la portée de ce principe en droit communautaire comme étant un des fondements de la politique de protection poursuivie par la Communauté dans le domaine de l’environnement et de la santé(4) , […]

Q. considérant que la médecine de santé de l’environnement est une nouvelle discipline médicale fondée sur un enseignement universitaire encore trop fragmentaire et inégal selon les États membres et qui mérite à ce titre d’être soutenue et promue au sein de l’Union,

R. considérant que le nombre de personnes malades du fait de facteurs environnementaux s’accroît et qu’il convient d’effectuer un recensement épidémiologique afin d’obtenir une image exhaustive des affections dues, en tout ou en partie, à des facteurs environnementaux, […]

5. appelle également la Commission à répondre, d’ici à 2010, à deux objectifs essentiels qu’elle s’était elle-même fixés en 2004 et à établir et à réaliser une stratégie de communication pratique pour ces objectifs, à savoir, d’une part, la sensibilisation des citoyens aux pollutions environnementales et à l’impact sur leur santé et, d’autre part, le réexamen et l’adaptation de la politique européenne de réduction des risques; […]

7. rappelle qu’il est nécessaire de prendre pour base, dans l’évaluation des effets des facteurs environnementaux sur la santé, les groupes de personnes vulnérables, comme par exemple les femmes enceintes, les nouveau-nés, les enfants et les personnes âgées;

9. demande instamment à la Commission, dans le cadre de l’élaboration de révisions législatives, de ne pas affaiblir les législations existantes, sous la pression de lobbies ou d’organisations régionales ou internationales; […]

15. recommande, pour réduire les incidences néfastes sur la santé environnementale, que la Commission invite les États membres, au moyen de mesures fiscales et/ou d’autres incitants économiques, à convaincre les opérateurs du marché d’améliorer la qualité de l’air à l’intérieur des bâtiments et de réduire l’exposition aux rayonnements électromagnétiques dans leurs bâtiments, les locaux de leurs filiales et dans leurs bureaux ; […]

21. est vivement interpellé par le rapport international Bio-Initiative sur les champs électromagnétiques, qui fait la synthèse de plus de mille cinq cents études consacrées à la question, et relève dans ses conclusions les dangers sur la santé des émissions de type téléphonie mobile comme le téléphone portable, les émissions UMTS-Wifi-Wimax-Bluetooth et le téléphone à base fixe “DECT”;

22. constate que les limites d’exposition aux champs électromagnétiques fixées pour le public sont obsolètes dès lors qu’elles n’ont pas été adaptées depuis la recommandation 1999/519/CE du Conseil du 12 juillet 1999 relatives à la limitation d’exposition du public aux champs électromagnétiques (0 Hz à 300 GHz)(9) , que ces limites ne tiennent évidemment pas compte de l’évolution des technologies de l’information et de la communication ni, d’ailleurs, des recommandations préconisées par l’Agence européenne pour l’environnement ou encore des normes d’émission plus exigeantes prises, par exemple, par la Belgique, l’Italie ou l’Autriche et qu’elles ne tiennent pas compte des groupes vulnérables comme les femmes enceintes, les nouveau-nés et les enfants;

23. demande par conséquent au Conseil de modifier sa recommandation 1999/519/CE afin de tenir compte des meilleures pratiques nationales et de fixer ainsi des valeurs limites d’exposition plus exigeantes pour l’ensemble des équipements émetteurs d’ondes électromagnétiques dans les fréquences entre 0,1 MHz et 300 GHz;

[…]

9 pensées sur “Antennes: réunion en mairie et Résolution du Parlement Européen”

  1. Quand nous évoquons auprès de nos amis étrangers que chez nous, des habitants logent à moins de 10 m d’une antenne – relais, ils restent pantois!
    Il faut dire qu’eux, c’est-à-dire, plusieurs collègues et Associations européens, et même de plus loin (EU, Australie, …), ont l’idée saugrenue de faire prendre à leurs responsables des précautions dans un rayon d’au moins 100m en zone urbaine.
    Seuls nous restons, sûrs qu’il n’y a aucun danger, nous sommes vraiment exceptionnels!
    C’est le même raisonnement qui était en vogue en 1914, où dans la Presse on pouvait lire que “les balles allemandes ne tuent pas…”
    On connaît la suite.

  2. Peut-être que depuis que l’ancien président de l’ACN est à la mairie, il trouvera que les antennes relais sont moins dangereuses…….!!!!!

  3. Précision qui concerne le vote à 97% de la recommandation concernée: cette recommandation ne s’adresse pas directement aux gouvernements des pays de l’UE , mais AU CONSEIL DE L’EUROPE, pour qu’il fasse de cette recommandation , une LOI, que les pays de l’UE SERONT TENUS D’APPLIQUER.
    Cela efface l’argument des opérateurs qui avançaient souvent , comme alibi à leur inertie, qu’ils suivaient les décisions du Conseil de l’Europe: d’où l’intérêt de cette recommandation.
    Sur ce point, le problème de la représentation en Mairie est complètement dépassé. En effet, une fois la loi promulguée, il sera possible, par n’importe quel canal (Mairie, Association , individu…), d’attaquer un opérateur qui ne la respectera pas.

  4. Je me demande comment vous pouvez encore soutenir votre ancien président. Alors qu’il est maire adjoint l’antenne qui paraissait dangereuse en face de chez lui est toujours là à émettre chez une locataire qui doit être moins angoissée puisque l’adjoint à l’environnement veille.

  5. Aux sceptiques, on peut conseiller la lecture dans GOOGLE à NEXT-UP,LE RAPPORT BIOINITIATIVE qui, semble-t-il , commence à cerner le problème des rayonnements de plus en plus précisément. Il a servi de base au rapport du Parlement européen . Le Principe de précaution apparait de plus en plus comme une attitude sensée face aux dangers de moins en moins potentiels . Les normes doivent descendre le plus bas possible, elles devraient être proposées les responsables politiques au plus haut niveau de façon à anticiper les résultats qui s’annoncent.
    Certes les opérateurs feront tout pour ralentir le processus. Mais la santé devrait prévaloir.
    Si cela continue, nous passerons au principe de protection , et non de précaution , il sera alors trop tard pour éviter les dégâts en cours.

  6. on peut aussi lire ceci.. tout frais paru :

    d’ailleurs, ou en sommes nous de ce sujet à Nogent ?

    http://www.leparisien.fr/societe/les-antennes-relais-encore-en-accusation-19-12-2008-347400.php

    Les antennes-relais encore en accusation
    A Draveil (Essonne), neuf cas de cancer parmi les élèves et les parents d’une école bordée d’antennes-relais, relancent la polémique sur les dangers des émissions électromagnétiques. Mais, à ce jour, aucune étude ne permet de mesurer réellement leur impact sur la santé.Laure Pelé et Florian Loisy | 19.12.2008, 07h00

    à Draveil (Essonne), sa cour de récréation, ses rires mais aussi ses neuf cas de cancer avérés parmi les élèves et les parents habitant le quartier. Il y a d’abord eu Manon, une petite fille de maternelle décédée l’an dernier des suites d’un cancer. Puis trois autres de ses camarades atteints du même mal, ainsi que cinq parents d’élèves eux aussi victimes de leucémies.

    Multimédia
    Video : VIDEO: le maire réclame une enquête
    Les doutes du quartier tout entier se tournent alors vers les antennes-relais installées à quelques centaines de mètres de là. A la demande du maire de la ville, Georges Tron, une enquête épidémiologique vient d’être lancée par la Ddass pour apaiser les inquiétudes des habitants. « Maintenant, dès que ma fille a mal au crâne, forcément, j’ai peur », lâche un papa d’une élève de 8 ans.

    Déjà plusieurs affaires suspectes

    Partout en France, pas un jour ne se passe sans que des parents d’élèves ou des municipalités en colère réclament le démontage d’une antenne-relais. Avec en ligne de mire une crainte sourde et lancinante : le lien entre ces pylônes de téléphonie mobile, qui fleurissent à vitesse grand V dans les villes et les campagnes, et la survenue de cancers pédiatriques. Lundi dernier, la ville de Valence a ainsi décidé d’interdire l’installation d’antennes-relais à moins de 100 m de ses écoles à cause de fréquents maux de tête et de saignements de nez observés chez les enfants. La ville de Lyon, elle, s’est tout récemment engagée à démonter les antennes installées au-dessus de ses établissements scolaires à la suite du diagnostic de deux cas de cancer chez des petits élèves.
    Pourtant, aucune étude n’a encore pu démontrer scientifiquement ce lien… notamment parce qu’aucune étude épidémiologique n’a jamais été effectuée. Dans l’affaire de Saint-Cyr-l’Ecole (Yvelines), qui avait défrayé la chronique dans les années 1990 après le décès de deux élèves de l’école Bizet sur laquelle étaient installées deux antennes , tous deux touchés par une même tumeur du tronc cérébral très rare chez les enfants, les experts du ministère de la Santé avaient conclu à une simple « variation liée au hasard ». Idem à Ruitz, dans le Pas-de-Calais, où deux cas de cancers cérébraux avaient été observés en 2005 dans l’école maternelle de la commune, située près d’un pylône de téléphonie mobile. Mais l’hypothèse d’une surexposition significative de la population à ces champs électromagnétiques a, là aussi, été écartée, les mesures relevées ayant montré des niveaux faibles, inférieurs même aux limites réglementaires. A l’Institut de veille sanitaire, on l’avait mise sur le compte de la coïncidence statistique et de « la distribution aléatoire des cancers sur le territoire ».
    Quant aux opérateurs, ils réaffirment sans cesse qu’« il n’existe aucun danger à vivre près d’une antenne-relais » : « Il est étrange de constater que les gens se méfient des antennes de téléphonie alors qu’ils ne craignent pas les antennes de télévision et de radio, qui pourtant émettent dans des fréquences voisines ! » lance Jean-Marie Danjou, secrétaire général de l’Association française des opérateurs mobiles (Afom).
    Les associations, dont Agir pour l’environnement, Priartem et Robin des toits, qui ont fait de cette question leur cheval de bataille, s’alarment qu’aucune étude d’impact sanitaire préalable n’ait été réalisée avant la commercialisation de ces technologies (antennes-relais, mais aussi portable, wi-fi, UMTS…). Elles réclament qu’aucune antenne ne soit tolérée sur une école ou tout autre établissement accueillant des enfants, mais aussi qu’une réglementation soit adoptée de toute urgence pour définir une valeur limite d’exposition à 0,6 V/m, au lieu des 41 et 58 Volts actuels, seuil jugé sans danger sur la santé.

  7. Bouygues vient d’être condamné en appel par le TI de Versailles a démonter une antenne relais sous 3 mois avec une astreinte de 500 € / jour.

    Cela simplement suite à une action en justice des riverains et sans plus de témoignages de troubles que ceux que nous vivons. Les plaignants ont
    Simplement expliqué que l’on avait à l’heure actuelle AUCUNE idée des conséquences sanitaires des risques auquels nous expose Bouygues.

    Pourquoi ne menons nous pas une initiative similaire ?

  8. qu’est ce qu’attend l’ancien président de l’ACN pour faire retirer les antennes relais, maintenant qu’il est à la mairie il va peut être réussir à faire ce qu’il n’a pas réussi avec l’association. Ce sont des particuliers qui ont fait comdamner BOUYGUES

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